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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES
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100 NOUVEAUTES POUR LE QUOTIDIEN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

100 NOUVEAUTES POUR LE QUOTIDIEN
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3805684
Date de dépôt :
11/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/02/2021
100 NOUVEAUTES POUR LE QUOTIDIEN de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque 100 NOUVEAUTES POUR LE QUOTIDIEN

Déposée le 11 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 100 NOUVEAUTES POUR LE QUOTIDIEN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque 100 NOUVEAUTES POUR LE QUOTIDIEN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805684.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 38 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 100 NOUVEAUTES POUR LE QUOTIDIEN est expirée depuis le 11 février 2021.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie, affiches, brochures, catalogues, imprimés, journaux, périodiques, magazines, prospectus, publications, revues, lettres d'information, argus.

Publicité ; publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique et par des réseaux de télécommunication mondiaux de type Internet ; émissions radiophoniques, télévisées ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; diffusion de programmes de télévision ou radiophoniques ; mise à disposition de plateformes en ligne et de forums de discussion en ligne.

Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation de clubs (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès, organisation et conduite d'ateliers de formation, organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne, exploitation de publications en ligne non téléchargeables.

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs, expertises (travaux d'ingénieurs), ingénierie ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques.