Marque enregistrée - Marque en non vigueur

1 tête, 2 mains, 1000 projets
ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3930552
Date de dépôt :
28/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/06/2022
1 tête, 2 mains, 1000 projets de ITM ENTREPRISES

Présentation de la marque 1 tête, 2 mains, 1000 projets

Déposée le 28 juin 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 1 tête, 2 mains, 1000 projets » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-29 du 20 juillet 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITM ENTREPRISES domicilié(e) 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 722 064 102 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France.

La marque 1 tête, 2 mains, 1000 projets a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3930552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 1 tête, 2 mains, 1000 projets est expirée depuis le 28 juin 2022.

ITM ENTREPRISES a également déposé les autres marques suivantes : CARBURINTER , MIJOTOSO , TICO TICO , LE VALLON , LES COMPAGNONS DES METS DU ROY , KINGSBRAU , RISSOLETTES , QUALIDOU , GELGRILL , STARTER


ITM ENTREPRISES, Société par actions simplifiée - 24, rue Auguste Chabrières - 75015 - PARIS - France - SIREN 722064102


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 juil. 2012 au BOPI 2012-29

Enregistrement sans modification - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Publications électroniques téléchargeables.

Produits de l'imprimerie ; brochures ; catalogues ; imprimés ; journaux ; périodiques ; prospectus ; publications ; revues ; lettres d'information ; autocollants (articles de papeterie) ; affiches ; affichettes ; banderoles en papier ; tickets (billets) ; tickets de caisse, étiquettes et coupons en papier ; sacs, sachets, enveloppes, pochettes, films et feuilles en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.

Publicité, notamment publicité par correspondance, radiophonique ou télévisée, publicité en ligne sur un réseau informatique ; diffusion d'annonces publicitaires ; diffusion et distribution de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons, autocollants [articles de papeterie], revues, publications et lettres d'informations) ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; courrier publicitaire ; démonstration de produits ; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité ; organisation d'opérations promotionnelles à buts commerciaux ou de publicité.

Services de télécommunications ; services de transmission et de diffusion d'informations par voie télématique, audiovisuelle, téléphonique, électronique et par des réseaux de télécommunications mondiaux de type Internet ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Distribution de journaux, magazines, revues, périodiques, brochures, imprimés, catalogues, lettres d'information, publications, prospectus.

Formation, organisation d'ateliers de formation en matière de bricolage et de jardinage ; divertissement, notamment radiophonique, organisation de concours et d'événements en matière de divertissement ; organisation et conduite de colloques, conférences ; organisation d'expositions à buts culturels et/ou éducatifs ; organisation et animation de stands d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; exploitation de publications en ligne non téléchargeables, publications électroniques de brochures, catalogues, journaux, périodiques, revues et lettres d'information en ligne.