Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITL PROTECTION
ITL, SAS

Numéro de dépôt :
3815549
Date de dépôt :
18/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/03/2021
ITL PROTECTION de ITL

Présentation de la marque ITL PROTECTION

Déposée par voie électronique le 18 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITL PROTECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL domicilié(e) 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 739 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITL domicilié(e) 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France.

La marque ITL PROTECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3815549.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITL PROTECTION est expirée depuis le 18 mars 2021.

ITL a également déposé les autres marques suivantes : VitiLease , MEDIFLEX , ITL Environnement , geoscore , SCOREO , ITL Santé , ViniLease


ITL, SAS - 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France - SIREN 399739614


ITL - 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement sans modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 9 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659178 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09

Inscription le 9 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659177 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09

Inscription le 29 novembre 2018 - Changement d'adresse n°741153 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-11-29

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