Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITL Environnement
ITL, SAS

Numéro de dépôt :
3816602
Date de dépôt :
22/03/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/03/2021
ITL Environnement de ITL

Présentation de la marque ITL Environnement

Déposée par voie électronique le 22 mars 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITL Environnement » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-15 du 15 avril 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL domicilié(e) 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 739 614 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITL domicilié(e) 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France.

La marque ITL Environnement a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3816602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITL Environnement est expirée depuis le 22 mars 2021.

ITL a également déposé les autres marques suivantes : VitiLease , MEDIFLEX , geoscore , ITL PROTECTION , SCOREO , ITL Santé , ViniLease


ITL, SAS - 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France - SIREN 399739614


ITL - 34 RUE MOZART - 92110 - CLICHY - France


Publication - Publication le 15 avr. 2011 au BOPI 2011-15

Enregistrement sans modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Inscription le 9 décembre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°659178 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09

Inscription le 9 décembre 2015 - Transmission totale de propriété n°659177 - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2015-12-09

Inscription le 29 novembre 2018 - Changement d'adresse n°741153 - Publication le 11 janv. 2019 au BOPI 2018-11-29

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