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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS LOCATION D'ADRESSES
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ITL
Marque enregistrée - Marque en vigueur

ITL
ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS LOCATION D'ADRESSES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4235074
Date de dépôt :
23/12/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
23/12/2025
ITL de ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS LOCATION D\'ADRESSES

Présentation de la marque ITL

Déposée le 23 décembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS LOCATION D'ADRESSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ITL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-01 du 8 janvier 2016.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS LOCATION D'ADRESSES domicilié(e) 13, Rue du Canal - 67203 - OBERSCHAEFFOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 414 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine domicilié(e) 4A, Rue de l'industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque ITL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4235074.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 35 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITL arrivera à expiration en date du 23 décembre 2025.

ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS LOCATION D'ADRESSES a également déposé les autres marques suivantes : EURODATALAND , UNIVERS SECURITE FINANCIERE , GESTVPC , ACCORDEO , ITL TRaitement de fichiers informatique Location d'adresses , GestVAD , UNIVERS BIEN-ETRE , EBOW , ITL , EURODATALAND


ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS LOCATION D'ADRESSES, Société par actions simplifiée - 13, Rue du Canal - 67203 - OBERSCHAEFFOLSHEIM - France - SIREN 330414988


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine - 4A, Rue de l'industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Publication - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Republication pour erratum - Publication le 11 mars 2016 au BOPI 2016-10

Enregistrement sans modification - Publication le 24 juin 2016 au BOPI 2016-25

Prospectus, publication, formulaires, imprimés, produits de l'imprimerie, affiches, dépliants ;

Gestion de fichiers informatiques, conseil en gestion informatique, location de fichiers informatiques, promotion de ventes pour des tiers, publication de textes publicitaires, études et recherches de marché, recueil de données dans un fichier central, organisation de salons et foires à but publicitaire et commercial, courriers publicitaires, publicité, agence de publicité, publicité par correspondance, diffusion de tracts, prospectus, imprimés, échantillons publicitaires ;

Transmission d'information par voie télématique, messagerie électronique, transmission de message, agences d'informations, agences de presse.