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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D'ADRESSES
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ITL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITL
ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D'ADRESSES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3949543
Date de dépôt :
28/09/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
28/09/2022
ITL de ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D\'ADRESSES

Présentation de la marque ITL

Déposée le 28 septembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D'ADRESSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ITL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-42 du 19 octobre 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D'ADRESSES domicilié(e) 13, Rue du Canal - 67203 - OBERSCHAEFFOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 414 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque ITL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3949543.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITL est expirée depuis le 28 septembre 2022.

ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D'ADRESSES a également déposé les autres marques suivantes : EURODATALAND , UNIVERS SECURITE FINANCIERE , ITL , GESTVPC , ACCORDEO , ITL TRaitement de fichiers informatique Location d'adresses , GestVAD , UNIVERS BIEN-ETRE , EBOW , ITL


ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D'ADRESSES, Société par actions simplifiée - 13, Rue du Canal - 67203 - OBERSCHAEFFOLSHEIM - France - SIREN 330414988


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 19 oct. 2012 au BOPI 2012-42

Enregistrement sans modification - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Programmation pour ordinateurs, création, optimisation et mise à jour de sites Internet pour les tiers ; référencement de sites Internet ; conseil technique en matière d'ergonomie Internet ; hébergement de sites informatiques (sites Internet).