ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D'ADRESSES, Société par actions simplifiée
Numéro de dépôt :
3393355
Date de dépôt :
23/11/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
23/11/2025
Présentation de la marque ITL
Déposée le 23 novembre 2005 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D'ADRESSES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « ITL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-52 du 30 décembre 2005.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D'ADRESSES domicilié(e) 13, Rue du Canal - 67203 - OBERSCHAEFFOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 414 988 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine domicilié(e) 4A, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.
La marque ITL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3393355.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D'ADRESSES, Société par actions simplifiée - 13, Rue du Canal - 67203 - OBERSCHAEFFOLSHEIM - France - SIREN 330414988
CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine - 4A, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-17
Publication - Publication le 30 déc. 2005 au BOPI 2005-52
Renouvellement sans limitation le 20 novembre 2015 n°2602567 - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2015-11-20
Logiciels. Prospectus, publications, formulaires, imprimés, affiches, dépliants. Gestion de fichiers informatiques, gestion de bases de données, recueil de base de données dans un fichier central, systématisation de données dans un fichier central, aide à la direction d'entreprises, aide à la direction des affaires, location de fichiers informatiques, information d'affaires, investigations pour affaires, distribution de matériel publicitaire, publicité.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
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