Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CO SHOPPING
ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D'ADRESSES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3970959
Date de dépôt :
24/12/2012
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
24/12/2022
CO SHOPPING de ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D\'ADRESSES

Présentation de la marque CO SHOPPING

Déposée le 24 décembre 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D'ADRESSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « CO SHOPPING » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-03 du 18 janvier 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D'ADRESSES domicilié(e) 13 Rue du Canal - 67203 - OBERSCHAEFFOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 414 988 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN domicilié(e) 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France.

La marque CO SHOPPING a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970959.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CO SHOPPING est expirée depuis le 24 décembre 2022.

ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D'ADRESSES a également déposé les autres marques suivantes : EURODATALAND , UNIVERS SECURITE FINANCIERE , ITL , GESTVPC , ACCORDEO , ITL TRaitement de fichiers informatique Location d'adresses , GestVAD , UNIVERS BIEN-ETRE , EBOW , ITL


ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS-LOCATION D'ADRESSES, Société par actions simplifiée - 13 Rue du Canal - 67203 - OBERSCHAEFFOLSHEIM - France - SIREN 330414988


CABINET BLEGER-RHEIN - 17, Rue de la Forêt - 67550 - VENDENHEIM - France


Publication - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2013-03

Inscription le 19 août 2013 - Retrait partiel n°606873 - Publication le 20 sept. 2013 au BOPI 2013-08-19

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Gestion et location de fichiers informatiques type base de données, recueil de données dans un fichier central, publicité, aucun de ces services n'étant destiné à des particuliers ;

Assurances, affaires monétaires, financières, immobilières, aucun de ces services n'étant destiné à des particuliers ;

Transmission d'informations, aucun de ces services n'étant destiné à des particuliers ;

Transports, organisation de voyages, aucun de ces services n'étant destiné à des particuliers ;

Education, formation, divertissement, aucun de ces services n'étant destiné à des particuliers ;

Programmation pour ordinateurs, création, optimisation du référencement et mises à jour de sites Internet, conseils techniques en matière visuelle et d'architecture Internet, aucun de ces services n'étant destiné à des particuliers.