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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS LOCATION D'ADRESSES
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ACCORDEO
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ACCORDEO
ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS LOCATION D'ADRESSES, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3428285
Date de dépôt :
11/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
11/05/2026
ACCORDEO de ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS LOCATION D\'ADRESSES

Présentation de la marque ACCORDEO

Déposée le 11 mai 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS LOCATION D'ADRESSES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « ACCORDEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-24 du 16 juin 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS LOCATION D'ADRESSES domicilié(e) 13, Rue du Canal - 67203 - OBERSCHAEFFOLSHEIM - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 414 988 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine domicilié(e) 4A, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France.

La marque ACCORDEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3428285.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ACCORDEO arrivera à expiration en date du 11 mai 2026.

ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS LOCATION D'ADRESSES a également déposé les autres marques suivantes : EURODATALAND , UNIVERS SECURITE FINANCIERE , ITL , GESTVPC , ITL TRaitement de fichiers informatique Location d'adresses , GestVAD , UNIVERS BIEN-ETRE , EBOW , ITL , EURODATALAND


ITL INFORMATIQUE TRAITEMENT DE FICHIERS LOCATION D'ADRESSES, Société par actions simplifiée - 13, Rue du Canal - 67203 - OBERSCHAEFFOLSHEIM - France - SIREN 330414988


CABINET BLEGER-RHEIN-POUPON, Mme HEILIGENSTEIN-KREBS Sabine - 4A, Rue de l'Industrie - 67450 - MUNDOLSHEIM - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-18

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 16 juin 2006 au BOPI 2006-24

Renouvellement sans limitation le 20 mai 2016 n°2618764 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-05-20

Gestion de fichiers informatiques, conseil en gestion informatique, location de fichiers informatiques, recueil de données dans un fichier central, courriers publicitaires, publicité par correspondance, diffusion de tracts, prospectus, imprimés, échantillons publicitaires, tous les produits précités ayant exclusivement pour objet la location et la gestion de bases de données et plus particulièrement d'adresses et n'ayant aucune relation avec les services bancaires et financiers, les assurances et les affaires immobilières.

Transmission d'information par voie télématique, messagerie électronique, transmission de message, agences d'informations, agences de presse ; tous les services précités ayant exclusivement pour objet la location et la gestion de bases de données et plus particulièrement d'adresses et n'ayant aucune relation avec les services bancaires et financiers, les assurances et les affaires immobilières.