Déposée par voie électronique le 10 novembre 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITINSELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ITINSELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-49 du 4 décembre 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITINSELL domicilié(e) Tour Part Dieu, 129 rue Servient - 69003 - Lyon - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 497 132 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET DA, domicilié(e) Avocat 47 rue Rémy Dumoncel - 75014 - Paris - France.
La marque ITINSELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4224884.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITINSELL, SARL - Tour Part Dieu, 129 rue Servient - 69003 - Lyon - France - SIREN 504497132
CABINET DA, - Avocat 47 rue Rémy Dumoncel - 75014 - Paris - France
Publication - Publication le 4 déc. 2015 au BOPI 2015-49
Enregistrement sans modification - Publication le 4 mars 2016 au BOPI 2016-09
Inscription le 12 août 2020 - Modification d'un mandataire n°792602 - Publication le 11 sept. 2020 au BOPI 2020-08-12
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; Conseils en organisation et direction des affaires ; Comptabilité ; Reproduction de documents ; Bureaux de placement ; Gestion de fichiers informatiques ; Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; Publicité en ligne sur un réseau informatique ; Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; Informations en matière de télécommunications ; Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; Communications radiophoniques ou téléphoniques ; Services de radiotéléphonie mobile ; Fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; Location d'appareils de télécommunication ; Emissions radiophoniques ou télévisées ; Services de téléconférences ; Services de messagerie électronique ; Location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Evaluations estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques ; Architecture ; Décoration intérieure ; Elaboration (conception) installation maintenance mise à jour ou location de logiciels ; Programmation pour ordinateur ; Consultation en matière d'ordinateurs ; Conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; Conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; Contrôle technique de véhicules automobiles ; Services de dessinateurs d'arts graphiques ; Stylisme (esthétique industrielle) ; Authentification d'oeuvres d'art.
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