Déposée le 21 septembre 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITinSell
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « iThemis » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-41 du 12 octobre 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITinSell domicilié(e) 129 129 Rue Servient - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 497 132 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITinSell, M. Cimetiere Florian domicilié(e) 129 129 Rue Servient - 69003 - LYON - France.
La marque iThemis a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3947638.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITinSell, sarl - 129 129 Rue Servient - 69003 - LYON - France - SIREN 504497132
ITinSell, M. Cimetiere Florian - 129 129 Rue Servient - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 12 oct. 2012 au BOPI 2012-41
Enregistrement avec modification - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05
Inscription le 17 janvier 2013 - Retrait partiel n°592877 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-17
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; services d'abonnement à des journaux (pour des tiers) ; services d'abonnement à des services de télécommunication pour les tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; bureaux de placement ; gestion de fichiers informatiques ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; locations d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; fourniture de forums de discussion sur l'Internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages ; informations en matière de transport ; services de logistique en matière de transport ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; distribution (livraison de produits) ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; services de taxis ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement ;
Évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels à l'exception des logiciels de réception et d'exploitation de données relatives à l'observation de la terre, des mers et océans et des logiciels de réception et d'exploitation de données relatives à la pêche, à l'océanographie, au suivi des mers et océans, à la sécurité maritime, à la recherche et au sauvetage en mer. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels à l'exception des logiciels de réception et d'exploitation des données relatives à l'observation de la terre, des mers et océans et des logiciels de réception et d'exploitation de données relatives à la pêche, à l'océanographie, au suivi des mers et océans, à la sécurité maritime, à la recherche et au sauvetage en mer. Programmation pour ordinateur ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art.
Services juridiques ; médiation ; service de sécurité pour la protection des biens et des individus ; agences matrimoniales ; établissement d'horoscopes ; pompes funèbres ; services de crémation ; agences de surveillance nocturne ; surveillance des alarmes anti-intrusion ; consultation en matière de sécurité ; ouverture de serrures ; location de vêtements ; agences de détectives ; recherches judiciaires ; conseils en propriété intellectuelle.
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