Présentation de la marque Etude QS de la livraison
Déposée le 28 février 2014 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITINSELL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS),
la marque française « Etude QS de la livraison » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-12 du 21 mars 2014.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITINSELL domicilié(e) Tour Part Dieu, 129 Rue servient - 69003 - LYON - France et immatriculée sous le numéro RCS 504 497 132 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITINSELL, M. Cimetiere Florian domicilié(e) Tour Part Dieu, 129 Rue servient - 69003 - LYON - France.
La marque Etude QS de la livraison a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4072491.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITINSELL, SARL - Tour Part Dieu, 129 Rue servient - 69003 - LYON - France - SIREN 504497132
ITINSELL, M. Cimetiere Florian - Tour Part Dieu, 129 Rue servient - 69003 - LYON - France
Publication - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12
Enregistrement avec modification - Publication le 23 janv. 2015 au BOPI 2015-04
Articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;
Organisation de voyages ; distribution de journaux ; distribution des eaux, d'électricité ou d'énergie ; remorquage ; location de garages ou de places de stationnement ; location de véhicules ; transport en taxi ; réservation de places de voyage ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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