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Marques déposées par l'association étrangère ITINERAIRES DES ORGUES SILBERMANN
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OS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

OS
ITINERAIRES DES ORGUES SILBERMANN, Association de droit local d'Alsace-Moselle

Numéro de dépôt :
3970367
Date de dépôt :
20/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. STRASBOURG
Date d'expiration :
20/12/2022
OS de ITINERAIRES DES ORGUES SILBERMANN

Présentation de la marque OS

Déposée le 20 décembre 2012 par l'association étrangère ITINERAIRES DES ORGUES SILBERMANN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG), la marque française « OS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-02 du 11 janvier 2013.

Le déposant est l'association étrangère ITINERAIRES DES ORGUES SILBERMANN domicilié(e) 60 rue de Soultz - 68700 - UFFHOLTZ - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et CHARRAS, domicilié(e) 34, Avenue du Général Leclerc - 68100 - Mulhouse - France.

La marque OS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3970367.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 39 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque OS est expirée depuis le 20 décembre 2022.

ITINERAIRES DES ORGUES SILBERMANN a également déposé les autres marques suivantes : Itinéraires des orgues Silbermann


ITINERAIRES DES ORGUES SILBERMANN, Association de droit local d'Alsace-Moselle - 60 rue de Soultz - 68700 - UFFHOLTZ - France


Cabinet LAURENT et CHARRAS, - 34, Avenue du Général Leclerc - 68100 - Mulhouse - France


Publication - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2013-02

Errata de la publication - Publication le 25 janv. 2013 au BOPI 2013-04

Errata de la publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement avec modification - Publication le 12 avr. 2013 au BOPI 2013-15

Inscription le 30 octobre 2020 - Modification d'un mandataire n°799816 - Publication le 4 déc. 2020 au BOPI 2020-10-30

Appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; disques et supports d'enregistrement optiques.

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écritures ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins.

Organisation d'excursions ; visites touristiques.

Education ; formation ; divertissement ; activités culturelles ; information en matière de divertissement, d'éducation et d'activités culturelles ; publication de livres ; prêt de livres ; publication de textes autres que textes publicitaires ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; location d'enregistrements sonores ; montage de bandes vidéo ; organisation et conduite de congrès, colloques, manifestations, conférences, séminaires, expositions, spectacles, compétitions et concours à buts éducatifs ou culturels ; réservation de places de concerts.