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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITINÉRAIRES BIS
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ITINERAIRES BIS LE VOYAGE A LA CARTE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITINERAIRES BIS LE VOYAGE A LA CARTE
ITINÉRAIRES BIS SARL

Numéro de dépôt :
3366563
Date de dépôt :
17/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2015
ITINERAIRES BIS LE VOYAGE A LA CARTE de ITINÉRAIRES BIS

Présentation de la marque ITINERAIRES BIS LE VOYAGE A LA CARTE

Déposée le 17 juin 2005 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITINÉRAIRES BIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITINERAIRES BIS LE VOYAGE A LA CARTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITINÉRAIRES BIS domicilié(e) 19 PLACE SÉBASTOPOL,59000 LILLE - 59000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 480 499 862 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR NICOLAS HEBBINCKUYS ITINÉRAIRES BIS domicilié(e) 19 PLACE SÉBASTOPOL,59000 LILLE - 59000 - France.

La marque ITINERAIRES BIS LE VOYAGE A LA CARTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366563.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITINERAIRES BIS LE VOYAGE A LA CARTE est expirée depuis le 17 juin 2015.


ITINÉRAIRES BIS SARL - 19 PLACE SÉBASTOPOL,59000 LILLE - 59000 - France - SIREN 480499862


MONSIEUR NICOLAS HEBBINCKUYS ITINÉRAIRES BIS - 19 PLACE SÉBASTOPOL,59000 LILLE - 59000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Transport. Transport routier de voyageurs. Transport de personnes handicapées. Transport de groupes. Transport scolaire.