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Marques déposées par l'association loi 1901 ITINERAIRE BIS
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ACHAT SOLIDAIRE LA NATURE AUTREMENT ASSOCIATION ITINERAIRE BIS
Marque expirée - Marque en non vigueur

ACHAT SOLIDAIRE LA NATURE AUTREMENT ASSOCIATION ITINERAIRE BIS
ITINERAIRE BIS ASSOCIATION LOI 1901

Numéro de dépôt :
3499064
Date de dépôt :
03/05/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/05/2017
ACHAT SOLIDAIRE LA NATURE AUTREMENT ASSOCIATION ITINERAIRE BIS de ITINERAIRE BIS

Présentation de la marque ACHAT SOLIDAIRE LA NATURE AUTREMENT ASSOCIATION ITINERAIRE BIS

Déposée le 3 mai 2007 par l'association loi 1901 ITINERAIRE BIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ACHAT SOLIDAIRE LA NATURE AUTREMENT ASSOCIATION ITINERAIRE BIS »

Le déposant est l'association loi 1901 ITINERAIRE BIS domicilié(e) 480 ROUTE DE LA LIBERATION, MAISON REGIONALE DE L'ELEVAGE,04100 MANOSQUE - 04100 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITINERAIRE BIS domicilié(e) 480 ROUTE DE LA LIBERATION, MAISON REGIONALE DE L'ELEVAGE,04100 MANOSQUE - 04100 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACHAT SOLIDAIRE LA NATURE AUTREMENT ASSOCIATION ITINERAIRE BIS est expirée depuis le 3 mai 2017.

ITINERAIRE BIS a également déposé les autres marques suivantes : LA GARNIE , ITINERAIRE BIS PREPARATION DE PLATS CUISINES , VIT'GARNI


ITINERAIRE BIS ASSOCIATION LOI 1901 - 480 ROUTE DE LA LIBERATION, MAISON REGIONALE DE L'ELEVAGE,04100 MANOSQUE - 04100 - France


ITINERAIRE BIS - 480 ROUTE DE LA LIBERATION, MAISON REGIONALE DE L'ELEVAGE,04100 MANOSQUE - 04100 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2007-41

Publication - Publication le 15 juin 2007 au BOPI 2007-24

Viande, volaille et gibier – extraits de viande – fruits et légumes conservés, séchés et cuits – lait et produits laitiers – huiles comestibles – charcuterie – salaisons – conserves de viande – fromages – tous produits en provence Alpes Côte d'Azur et région limitrophes ; ;

Farine et préparation faites de céréales – pain – miel – tous produits en provence Alpes Côte d'Azur et régions limitrophes ;

Animaux vivants – fruits et légumes frais – céréales en grain non travaillées – fourrages – tous produits en provence Alpes Côte d'Azur et régions limitrophes.