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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITI LOUIS CHAIGNE ET CIE
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TOIT ENERGETIQUE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TOIT ENERGETIQUE
ITI LOUIS CHAIGNE ET CIE (S.A.)

Numéro de dépôt :
1653755
Date de dépôt :
03/04/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/04/2001
TOIT ENERGETIQUE de ITI LOUIS CHAIGNE ET CIE

Présentation de la marque TOIT ENERGETIQUE

Déposée le 3 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) ITI LOUIS CHAIGNE ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TOIT ENERGETIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITI LOUIS CHAIGNE ET CIE domicilié(e) 70 avenue Raspail, 94250 GENTILLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CAPRI - France.

La marque TOIT ENERGETIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1653755.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TOIT ENERGETIQUE est expirée depuis le 3 avril 2001.

ITI LOUIS CHAIGNE ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : MOQUETTE SOLAIRE , SOLENA


ITI LOUIS CHAIGNE ET CIE (S.A.) - 70 avenue Raspail, 94250 GENTILLY - France


CAPRI - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-36

Emetteurs et absorbeurs de chaleur, capteurs solaires, échangeurs de chaleur, installations et appareils de chauffage, notamment de chauffage solaire