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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITI COMMUNICATION (Illustration
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3X3 EXPERIENCE NATIONAL TOUR 2013
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

3X3 EXPERIENCE NATIONAL TOUR 2013
ITI COMMUNICATION (Illustration, Texte, Image), SARL

Numéro de dépôt :
3973883
Date de dépôt :
11/01/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
3X3 EXPERIENCE NATIONAL TOUR 2013 de ITI COMMUNICATION (Illustration

Présentation de la marque 3X3 EXPERIENCE NATIONAL TOUR 2013

Déposée par voie électronique le 11 janvier 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITI COMMUNICATION (Illustration auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « 3X3 EXPERIENCE NATIONAL TOUR 2013 »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITI COMMUNICATION (Illustration domicilié(e) 16 rue SOYOUZ - 87068 - Limoges Cedex - France et immatriculée sous le numéro RCS 402 477 467 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITI COMMUNICATION (Illustration, Texte, Image), M. Jean-Yves COULEAUD domicilié(e) 16 rue SOYOUZ - 87068 - Limoges Cedex - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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ITI COMMUNICATION (Illustration, Texte, Image), SARL - 16 rue SOYOUZ - 87068 - Limoges Cedex - France - SIREN 402477467


ITI COMMUNICATION (Illustration, Texte, Image), M. Jean-Yves COULEAUD - 16 rue SOYOUZ - 87068 - Limoges Cedex - France


Publication - Publication le 1 févr. 2013 au BOPI 2013-05

Inscription le 18 septembre 2013 - Rejet total n°608831 - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-09-18

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; production de films sur bandes vidéo ; montage de bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique.