Marque enregistrée - Marque en non vigueur

E-PDS ELECTRO-PULSE DRILLING SYSTEM
ITHPP, SAS

Numéro de dépôt :
4131458
Date de dépôt :
04/11/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/11/2024
E-PDS ELECTRO-PULSE DRILLING SYSTEM de ITHPP

Présentation de la marque E-PDS ELECTRO-PULSE DRILLING SYSTEM

Déposée par voie électronique le 4 novembre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHPP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « E-PDS ELECTRO-PULSE DRILLING SYSTEM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-48 du 28 novembre 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHPP domicilié(e) Hameau de Drèle - 46500 - Thegra - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITHPP, M. Christophe Goepfert domicilié(e) Hameau de Drèle - 46500 - Thegra - France.

La marque E-PDS ELECTRO-PULSE DRILLING SYSTEM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4131458.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque E-PDS ELECTRO-PULSE DRILLING SYSTEM est expirée depuis le 4 novembre 2024.

ITHPP a également déposé les autres marques suivantes : e-PDS


ITHPP, SAS - Hameau de Drèle - 46500 - Thegra - France


ITHPP, M. Christophe Goepfert - Hameau de Drèle - 46500 - Thegra - France


Publication - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-48

Enregistrement sans modification - Publication le 27 févr. 2015 au BOPI 2015-09

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; broyeurs (machines) ; scies (machines) ; foreuses ;

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ;

Véhicules ;

Construction ; démolition de constructions ; construction navale ;

Sciage ; polissage (abrasion) ; rabotage ; meulage ; production d'énergie ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques.