Déposée le 7 mars 2003 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI TOULOUSE),
la marque française « THIOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2003-15 du 11 avril 2003.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC domicilié(e) 4 route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 565 148 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ITHEC domicilié(e) 4 route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France.
La marque THIOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3213994.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITHEC, SAS - 4 route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France - SIREN 377565148
ITHEC - 4 route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-33
Publication - Publication le 11 avr. 2003 au BOPI 2003-15
Renouvellement sans limitation le 26 novembre 2012 n°2514890 - Publication le 18 janv. 2013 au BOPI 2012-11-26
Inscription le 12 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656013 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12
Inscription le 21 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695253 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fougicides, herbicides, insecticides et parasiticides) ; engrais, pour les terres ; produits fertilisants ; produits chimiques destinés à conserver les aliments, les plantes et récoltes ; produits pour préserver les sémences ; préparation pour la régulation de la croissance des plantes : engrais azotés ; préparations biologiques (autres qu'à usage médicale ou vétérinaire) ; cultures et préparation, de micro-organismes autres qu'à usage médicale ou vétérinaire ; acides minéraux ; préparation d'oligo-éléments pour les plantes. Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, pesticides, insecticides, parasiticides.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
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