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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC
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RHAMNOCELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHAMNOCELL
ITHEC, SAS

Numéro de dépôt :
4015882
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/06/2023
RHAMNOCELL de ITHEC

Présentation de la marque RHAMNOCELL

Déposée par voie électronique le 27 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « RHAMNOCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC domicilié(e) 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITHEC, M. Jean-Marc SANCHEZ domicilié(e) 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France.

La marque RHAMNOCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015882.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHAMNOCELL est expirée depuis le 27 juin 2023.

ITHEC a également déposé les autres marques suivantes : LOCACELL , MICROCELL , FLAV'IN , ITHEC LE MECANISME DU VIVANT , ENDOCELL , LE TRIPLE 0 , ELISTINE , RHAMNOCELL , ENDOCELL , LISIOR


ITHEC, SAS - 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France


ITHEC, M. Jean-Marc SANCHEZ - 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement sans modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 12 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656013 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Inscription le 21 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695253 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21

Micro-organisme promoteur de croissance pour les plantes, fertilisant pour les plantes et les sols, amendement (classe 1) ; activateur biologique des sols, produits pour préserver les semences, cultures et préparations de micro-organismes pour les sols et plantes.