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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC
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RHAMNOCELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RHAMNOCELL
ITHEC, SAS

Numéro de dépôt :
3989802
Date de dépôt :
11/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
11/03/2023
RHAMNOCELL de ITHEC

Présentation de la marque RHAMNOCELL

Déposée le 11 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « RHAMNOCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-14 du 5 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC domicilié(e) 4 Route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 565 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITHEC domicilié(e) 4 Route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France.

La marque RHAMNOCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3989802.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RHAMNOCELL est expirée depuis le 11 mars 2023.

ITHEC a également déposé les autres marques suivantes : LOCACELL , MICROCELL , FLAV'IN , ITHEC LE MECANISME DU VIVANT , RHAMNOCELL , ENDOCELL , LE TRIPLE 0 , ELISTINE , ENDOCELL , LISIOR


ITHEC, SAS - 4 Route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France - SIREN 377565148


ITHEC - 4 Route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France


Publication - Publication le 5 avr. 2013 au BOPI 2013-14

Enregistrement avec modification - Publication le 18 oct. 2013 au BOPI 2013-42

Inscription le 12 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656013 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Micro-organisme promoteur de croissance pour les plantes, fertilisant pour les plantes et les sols, activateur biologique des sols, produits pour préserver les semences, cultures et préparations de microorganismes pour les sols et plantes. Amendements (fertilisants).