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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC
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MICROCELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MICROCELL
ITHEC, SAS

Numéro de dépôt :
3822964
Date de dépôt :
12/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/04/2021
MICROCELL de ITHEC

Présentation de la marque MICROCELL

Déposée par voie électronique le 12 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « MICROCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-18 du 6 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC domicilié(e) 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 565 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITHEC domicilié(e) 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France.

La marque MICROCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3822964.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MICROCELL est expirée depuis le 12 avril 2021.

ITHEC a également déposé les autres marques suivantes : LOCACELL , FLAV'IN , ITHEC LE MECANISME DU VIVANT , RHAMNOCELL , ENDOCELL , LE TRIPLE 0 , ELISTINE , RHAMNOCELL , ENDOCELL , LISIOR


ITHEC, SAS - 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France - SIREN 377565148


ITHEC - 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France


Publication - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Enregistrement sans modification - Publication le 5 août 2011 au BOPI 2011-31

Inscription le 12 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656013 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Inscription le 21 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695253 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21

Fertilisants pour les plantes et les terres, amendement, activateur biologiques des sols, produits pour préserver les semences, cultures et preparations de micro-organismes pour les sols et les plantes ;

Fongicides, herbicides, insecticides.