Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC
/
LE TRIPLE 0
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE TRIPLE 0
ITHEC, SAS

Numéro de dépôt :
4042850
Date de dépôt :
26/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/10/2023
LE TRIPLE 0 de ITHEC

Présentation de la marque LE TRIPLE 0

Déposée le 26 octobre 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « LE TRIPLE 0 » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-46 du 15 novembre 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC domicilié(e) 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITHEC, M. SANCHEZ Jean-Marc domicilié(e) 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France.

La marque LE TRIPLE 0 a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4042850.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE TRIPLE 0 est expirée depuis le 26 octobre 2023.

ITHEC a également déposé les autres marques suivantes : LOCACELL , MICROCELL , FLAV'IN , ITHEC LE MECANISME DU VIVANT , RHAMNOCELL , ENDOCELL , ELISTINE , RHAMNOCELL , ENDOCELL , LISIOR


ITHEC, SAS - 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France


ITHEC, M. SANCHEZ Jean-Marc - 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France


Publication - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-46

Enregistrement avec modification - Publication le 16 mai 2014 au BOPI 2014-20

Inscription le 12 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656013 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Inscription le 21 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695253 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21

Micro-organisme promoteur de croissance pour les plantes, fertilisant pour les plantes et les sols, activateur biologique des sols, produits pour préserver les semences, cultures et préparations de micro-organismes pour les sols et plantes ; préparation pour l'amendement des sols.