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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC
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ENDOCELL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ENDOCELL
ITHEC, SAS

Numéro de dépôt :
4015888
Date de dépôt :
27/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
27/06/2023
ENDOCELL de ITHEC

Présentation de la marque ENDOCELL

Déposée le 27 juin 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « ENDOCELL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-29 du 19 juillet 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC domicilié(e) 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITHEC, M. SANCHEZ Jean-Marc domicilié(e) 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France.

La marque ENDOCELL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4015888.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ENDOCELL est expirée depuis le 27 juin 2023.

ITHEC a également déposé les autres marques suivantes : LOCACELL , MICROCELL , FLAV'IN , ITHEC LE MECANISME DU VIVANT , RHAMNOCELL , LE TRIPLE 0 , ELISTINE , RHAMNOCELL , ENDOCELL , LISIOR


ITHEC, SAS - 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France


ITHEC, M. SANCHEZ Jean-Marc - 4 route de beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France


Publication - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Errata de l'enregistrement - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Inscription le 12 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656013 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Inscription le 21 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695253 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21

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