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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC
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BIOPROTECH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIOPROTECH
ITHEC, SAS

Numéro de dépôt :
3825933
Date de dépôt :
22/04/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/04/2021
BIOPROTECH de ITHEC

Présentation de la marque BIOPROTECH

Déposée par voie électronique le 22 avril 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BIOPROTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-19 du 13 mai 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC domicilié(e) 4 route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 565 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITHEC domicilié(e) 4 route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France.

La marque BIOPROTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3825933.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIOPROTECH est expirée depuis le 22 avril 2021.

ITHEC a également déposé les autres marques suivantes : LOCACELL , MICROCELL , FLAV'IN , ITHEC LE MECANISME DU VIVANT , RHAMNOCELL , ENDOCELL , LE TRIPLE 0 , ELISTINE , RHAMNOCELL , ENDOCELL


ITHEC, SAS - 4 route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France - SIREN 377565148


ITHEC - 4 route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France


Publication - Publication le 13 mai 2011 au BOPI 2011-19

Enregistrement sans modification - Publication le 12 août 2011 au BOPI 2011-32

Inscription le 12 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656013 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Inscription le 21 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695253 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21

Fongicides, herbicides, insecticides, nématicides pour les sols et les plantes, moyens de lutte biologique pour les sols et les plantes, cultures et préparations de micro-organismes, extraits végétaux pour la lutte phytosanitaire.