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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC
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appetyl
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

appetyl
ITHEC, SAS

Numéro de dépôt :
3833758
Date de dépôt :
23/05/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
23/05/2021
appetyl de ITHEC

Présentation de la marque appetyl

Déposée par voie électronique le 23 mai 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « appetyl » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-24 du 17 juin 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITHEC domicilié(e) 4 route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 377 565 148 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITHEC domicilié(e) 4 route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France.

La marque appetyl a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3833758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque appetyl est expirée depuis le 23 mai 2021.

ITHEC a également déposé les autres marques suivantes : LOCACELL , MICROCELL , FLAV'IN , ITHEC LE MECANISME DU VIVANT , RHAMNOCELL , ENDOCELL , LE TRIPLE 0 , ELISTINE , RHAMNOCELL , ENDOCELL


ITHEC, SAS - 4 route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France - SIREN 377565148


ITHEC - 4 route de Beaupuy - 31180 - CASTELMAUROU - France


Publication - Publication le 17 juin 2011 au BOPI 2011-24

Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2011 au BOPI 2011-37

Inscription le 12 octobre 2015 - Changement de nom, de dénomination n°656013 - Publication le 13 nov. 2015 au BOPI 2015-10-12

Inscription le 21 février 2017 - Transmission totale de propriété n°695253 - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-02-21

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;Engrais, biostimulant, matière fertilisante destinée à l'agriculture, l'horticulture. ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; parasiticides ;Produits phytopharmaceutiques (insecticides, fongicides, herbicides), et adjuvants de produits phytopharmaceutiques.