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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITGA
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XYLOCIA OUTIL INTERACTIF D'AIDE A L'IDENTIFICATION DES XYLOPHAGES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

XYLOCIA OUTIL INTERACTIF D'AIDE A L'IDENTIFICATION DES XYLOPHAGES
ITGA, SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
3605740
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2028
XYLOCIA OUTIL INTERACTIF D\'AIDE A L\'IDENTIFICATION DES XYLOPHAGES de ITGA

Présentation de la marque XYLOCIA OUTIL INTERACTIF D'AIDE A L'IDENTIFICATION DES XYLOPHAGES

Déposée le 17 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) ITGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « XYLOCIA OUTIL INTERACTIF D'AIDE A L'IDENTIFICATION DES XYLOPHAGES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITGA domicilié(e) ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 082 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE domicilié(e) ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque XYLOCIA OUTIL INTERACTIF D'AIDE A L'IDENTIFICATION DES XYLOPHAGES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605740.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque XYLOCIA OUTIL INTERACTIF D'AIDE A L'IDENTIFICATION DES XYLOPHAGES arrivera à expiration en date du 17 octobre 2028.

ITGA a également déposé les autres marques suivantes : itga BÂTIMENT DURABLE , itga POLLUANTS DU BÂTIMENT , ACIA , ACIA , I.CERT , INBD EEE INSTITUT NATIONAL DU BATIMENT DURABLE , I.DEAL CONSEILS , SACADO SYSTEME D ACQUISITION DES COMPETENCES A DISTANCE OPTIMISE , Innovateur en Fiabilité , Xylocia


ITGA, SA à conseil d'administration - ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 394082697


ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE - ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2018 n°2697651 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-11-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.