Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SACADO SYSTEME D ACQUISITION DES COMPETENCES A DISTANCE OPTIMISE
ITGA, SA

Numéro de dépôt :
4039504
Date de dépôt :
14/10/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/10/2023
SACADO SYSTEME D ACQUISITION DES COMPETENCES A DISTANCE OPTIMISE de ITGA

Présentation de la marque SACADO SYSTEME D ACQUISITION DES COMPETENCES A DISTANCE OPTIMISE

Déposée par voie électronique le 14 octobre 2013 par la Société Anonyme (SA) ITGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SACADO SYSTEME D ACQUISITION DES COMPETENCES A DISTANCE OPTIMISE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-45 du 8 novembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITGA domicilié(e) Bâtiment R, RUE DE LA TERRE ADELIE, CS 66862 - 35768 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 082 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITGA, Mme. JACQUELINE DAGORNE domicilié(e) Bâtiment R, RUE DE LA TERRE ADELIE, CS 66862 - 35768 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France.

La marque SACADO SYSTEME D ACQUISITION DES COMPETENCES A DISTANCE OPTIMISE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4039504.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SACADO SYSTEME D ACQUISITION DES COMPETENCES A DISTANCE OPTIMISE est expirée depuis le 14 octobre 2023.

ITGA a également déposé les autres marques suivantes : itga BÂTIMENT DURABLE , itga POLLUANTS DU BÂTIMENT , ACIA , XYLOCIA OUTIL INTERACTIF D'AIDE A L'IDENTIFICATION DES XYLOPHAGES , ACIA , I.CERT , INBD EEE INSTITUT NATIONAL DU BATIMENT DURABLE , I.DEAL CONSEILS , Innovateur en Fiabilité , Xylocia


ITGA, SA - Bâtiment R, RUE DE LA TERRE ADELIE, CS 66862 - 35768 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France - SIREN 394082697


ITGA, Mme. JACQUELINE DAGORNE - Bâtiment R, RUE DE LA TERRE ADELIE, CS 66862 - 35768 - SAINT GREGOIRE CEDEX - France


Publication - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Enregistrement sans modification - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ;

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs.