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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITGA
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Innovateur en Fiabilité
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Innovateur en Fiabilité
ITGA, SAS

Numéro de dépôt :
3605732
Date de dépôt :
17/10/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/10/2028
Innovateur en Fiabilité de ITGA

Présentation de la marque Innovateur en Fiabilité

Déposée le 17 octobre 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Innovateur en Fiabilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2008-48 du 28 novembre 2008.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITGA domicilié(e) ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 082 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE domicilié(e) ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque Innovateur en Fiabilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Innovateur en Fiabilité arrivera à expiration en date du 17 octobre 2028.

ITGA a également déposé les autres marques suivantes : itga BÂTIMENT DURABLE , itga POLLUANTS DU BÂTIMENT , ACIA , XYLOCIA OUTIL INTERACTIF D'AIDE A L'IDENTIFICATION DES XYLOPHAGES , ACIA , I.CERT , INBD EEE INSTITUT NATIONAL DU BATIMENT DURABLE , I.DEAL CONSEILS , SACADO SYSTEME D ACQUISITION DES COMPETENCES A DISTANCE OPTIMISE , Xylocia


ITGA, SAS - ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 394082697


ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE - ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR - 13590 - MEYREUIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13

Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48

Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2018 n°2697639 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-11-06

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;

Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.