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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) ITGA
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I.CERT
Marque renouvelée - Marque en vigueur

I.CERT
ITGA, SA

Numéro de dépôt :
3529654
Date de dépôt :
05/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/10/2027
I.CERT de ITGA

Présentation de la marque I.CERT

Déposée le 5 octobre 2007 par la Société Anonyme (SA) ITGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « I.CERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-46 du 16 novembre 2007.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITGA domicilié(e) ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D'AZUR, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 082 697 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE domicilié(e) ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D'AZUR, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France.

La marque I.CERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3529654.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque I.CERT arrivera à expiration en date du 5 octobre 2027.

ITGA a également déposé les autres marques suivantes : itga BÂTIMENT DURABLE , itga POLLUANTS DU BÂTIMENT , ACIA , XYLOCIA OUTIL INTERACTIF D'AIDE A L'IDENTIFICATION DES XYLOPHAGES , ACIA , INBD EEE INSTITUT NATIONAL DU BATIMENT DURABLE , I.DEAL CONSEILS , SACADO SYSTEME D ACQUISITION DES COMPETENCES A DISTANCE OPTIMISE , Innovateur en Fiabilité , Xylocia


ITGA, SA - ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D'AZUR, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 394082697


ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE - ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D'AZUR, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-11

Publication - Publication le 16 nov. 2007 au BOPI 2007-46

Renouvellement sans limitation le 9 octobre 2017 n°2661360 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-10-09

Éducation ; formation ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs.