Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CTTA BAT CENTRE TECHNIQUE DE LA THERMOGRAPHIE APPLIQUEE
ITGA, SA

Numéro de dépôt :
3786155
Date de dépôt :
29/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/11/2020
CTTA BAT CENTRE TECHNIQUE DE LA THERMOGRAPHIE APPLIQUEE de ITGA

Présentation de la marque CTTA BAT CENTRE TECHNIQUE DE LA THERMOGRAPHIE APPLIQUEE

Déposée par voie électronique le 29 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) ITGA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « CTTA BAT CENTRE TECHNIQUE DE LA THERMOGRAPHIE APPLIQUEE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITGA domicilié(e) 3 RUE ARMAND HERPIN LACROIX - 35000 - RENNES - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 082 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DAGORNE J ITGA domicilié(e) 118 BIS RUE EUGENE POTTIER CS46537 - 35065 - RENNES CEDEX - France.

La marque CTTA BAT CENTRE TECHNIQUE DE LA THERMOGRAPHIE APPLIQUEE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3786155.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CTTA BAT CENTRE TECHNIQUE DE LA THERMOGRAPHIE APPLIQUEE est expirée depuis le 29 novembre 2020.

ITGA a également déposé les autres marques suivantes : itga BÂTIMENT DURABLE , itga POLLUANTS DU BÂTIMENT , ACIA , XYLOCIA OUTIL INTERACTIF D'AIDE A L'IDENTIFICATION DES XYLOPHAGES , ACIA , I.CERT , INBD EEE INSTITUT NATIONAL DU BATIMENT DURABLE , I.DEAL CONSEILS , SACADO SYSTEME D ACQUISITION DES COMPETENCES A DISTANCE OPTIMISE , Innovateur en Fiabilité


ITGA, SA - 3 RUE ARMAND HERPIN LACROIX - 35000 - RENNES - France - SIREN 394082697


DAGORNE J ITGA - 118 BIS RUE EUGENE POTTIER CS46537 - 35065 - RENNES CEDEX - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 1 avr. 2011 au BOPI 2011-13

Informations en matière de construction ;

Éducation ; formation ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Publication de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ;

Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; Etudes de projets techniques.