Déposée le 17 octobre 2008 par la Société Anonyme (SA) ITGA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ACIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-48 du 28 novembre 2008.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITGA domicilié(e) ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 082 697 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE domicilié(e) ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France.
La marque ACIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3605745.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITGA, SA à Conseil d'administration - ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France - SIREN 394082697
ITGA, Mme KARAGULIAN CAROLINE - ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D AZUR, CS 30012 - 13590 - MEYREUIL - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2009-13
Publication - Publication le 28 nov. 2008 au BOPI 2008-48
Renouvellement sans limitation le 6 novembre 2018 n°2697646 - Publication le 12 avr. 2019 au BOPI 2018-11-06
Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; détecteurs ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ;
Éducation ; formation ; publication de livres ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ;
Evaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifique et technologiques rendues par des ingénieurs ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; études de projets techniques ; élaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.
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