Marque enregistrée - Marque en non vigueur

itga Innovateur en fiabilité
ITGA (Institut Technique des Gaz et de l'Air), SA à conseil d'administration

Numéro de dépôt :
4078995
Date de dépôt :
26/03/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
26/03/2024
itga Innovateur en fiabilité de ITGA (Institut Technique des Gaz et de l\'Air

Présentation de la marque itga Innovateur en fiabilité

Déposée le 26 mars 2014 par la Société Anonyme (SA) ITGA (Institut Technique des Gaz et de l'Air auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « itga Innovateur en fiabilité » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-16 du 18 avril 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITGA (Institut Technique des Gaz et de l'Air domicilié(e) PARC EDONIA BAT R, RUE DE LA TERRE ADELIE, CS 66862 - 35768 - ST GREGOIRE CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 394 082 697 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITGA, Mle KARAGULIAN CAROLINE domicilié(e) ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D'AZUR, CS 30012 - 13509 - MEYREUIL - France.

La marque itga Innovateur en fiabilité a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4078995.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque itga Innovateur en fiabilité est expirée depuis le 26 mars 2024.


ITGA (Institut Technique des Gaz et de l'Air), SA à conseil d'administration - PARC EDONIA BAT R, RUE DE LA TERRE ADELIE, CS 66862 - 35768 - ST GREGOIRE CEDEX - France - SIREN 394082697


ITGA, Mle KARAGULIAN CAROLINE - ARTEPARC BAT E, ROUTE DE LA COTE D'AZUR, CS 30012 - 13509 - MEYREUIL - France


Publication - Publication le 18 avr. 2014 au BOPI 2014-16

Enregistrement avec modification - Publication le 6 nov. 2015 au BOPI 2015-45

Progiciels destinés à l'accompagnement des professionnels dans la gestion des problématiques Polluants du Bâtiment, Hygiène Sécurité Environnement et Bâtiment Durable.

Accompagnement des professionnels dans la gestion des problématiques Polluants du Bâtiment, Hygiène Sécurité Environnement et Bâtiment Durable : services de revue de presse professionnelles (revues d'entreprises), conseil en organisation d'entreprise auprès des professionnels Polluants du Bâtiment, Hygiène Sécurité Environnement et Bâtiment Durable (conseil relatif à la mise en oeuvre de prestations), accompagnement (aide à la direction des affaires pour la mise en oeuvre de prestations techniques, réglementaires, commerciales, marketing ou organisationnelles) ;

Accompagnement des professionnels dans la gestion des problématiques Polluants du Bâtiment, Hygiène Sécurité Environnement et Bâtiment Durable (services aux diagnostiqueurs, services aux désamianteurs, Services Efficacité énergétique, service Santé et confort, Services Hygiène Industrielle, Services Environnement) : formations ;

Accompagnement des professionnels dans la gestion des problématiques Polluants du Bâtiment (Services aux diagnostiqueurs, Services aux désamianteurs) : analyses effectuées par des ingénieurs (amiante, plomb, légionelles, mesures d'empoussièrement).