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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITEX FRANCE
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FORMUL H
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FORMUL H
SARL ITEX FRANCE

Numéro de dépôt :
93475736
Date de dépôt :
07/07/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2003

Présentation de la marque FORMUL H

Déposée le 7 juillet 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITEX FRANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FORMUL H » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-33 du 20 août 1993.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) ITEX FRANCE domicilié(e) RUE MONTELS DE L'EGLISE, 21 Z.A. LE PUECH RADIER, 34979 LATTES MONTPELLIER - France et immatriculée sous le numéro RCS 324 958 487 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAZIOSO LOUIS - France.

La marque FORMUL H a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93475736.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 02 03 04 16

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FORMUL H est expirée depuis le 7 juillet 2003.

ITEX FRANCE a également déposé les autres marques suivantes : ITEX , ENAXOR , TRUCK COOLING , FIRST RENOV


SARL ITEX FRANCE - RUE MONTELS DE L'EGLISE, 21 Z.A. LE PUECH RADIER, 34979 LATTES MONTPELLIER - France - SIREN 324958487


GRAZIOSO LOUIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-01

Publication - Publication le 20 août 1993 au BOPI 1993-33

huile et graisse industrielle - diluants * Produits chimiques destinés à l'industrie, l'automobile, couleurs, vernis, laques, préservatifs contre la rouille Préparations pour blanchir, et autres substances pour lessiver, * Préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser, savons, parfumerie, cosmétiques * Produits hygiéniques: à savoir les papiers hygiéniques

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Peintures, vernis, laques, produits antirouille et produits contre la détérioration du bois ; matières tinctoriales ; mordants ; résines naturelles à l'état brut ; métaux en feuilles et en poudre pour peintres, décorateurs, imprimeurs et artistes. Colorants pour aliments ; encres d'imprimerie ; encres pour la peausserie ; enduits (peintures).

Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.