Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Yoozbox
ITESOFT, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
4014090
Date de dépôt :
20/06/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/06/2023
Yoozbox de ITESOFT

Présentation de la marque Yoozbox

Déposée le 20 juin 2013 par la Société Anonyme (SA) ITESOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Yoozbox » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-28 du 12 juillet 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITESOFT domicilié(e) Parc d'Andron, Le Séquoia - 30470 - AIMARGUES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITESOFT, Mle Brogli Marine domicilié(e) 2 rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France.

La marque Yoozbox a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4014090.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Yoozbox est expirée depuis le 20 juin 2023.

ITESOFT a également déposé les autres marques suivantes : ITESOFT.Form , ABC SIGMA , ITESOFT.FreeMind , FORMID , BUSINESS FIRST , FREE CLASS , ITESOFT.Quiz , ITESOFT.Check , Baromètre de la Dématérialisation , FORMREADER


ITESOFT, Société Anonyme - Parc d'Andron, Le Séquoia - 30470 - AIMARGUES - France


ITESOFT, Mle Brogli Marine - 2 rue Jacques Daguerre - 92500 - RUEIL-MALMAISON - France


Publication - Publication le 12 juil. 2013 au BOPI 2013-28

Enregistrement avec modification - Publication le 8 nov. 2013 au BOPI 2013-45

Inscription le 5 décembre 2018 - Transmission totale de propriété n°739814 - Publication le 4 janv. 2019 au BOPI 2018-12-05

Scanners ; scanners d'images et de documents ; appareil de traitement des données ; appareils, instruments, systèmes, pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la transmission, la reproduction, la représentation, la modification, la conversion, la compilation, la décompilation, la fusion, l'amélioration, des images, des données, supports électroniques de données exploitables par une machine ; équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, périphériques et composants d'ordinateurs ; logiciels pour la numérisation d'images et de documents ; logiciels adaptés au traitement et à la gestion de flux d'informations ; scanners pour scanners stockés sur supports de données ; appareils de mesure, en particulier appareils de mesure des couleurs ; logiciels, support de données magnétiques, optiques, et notamment de données constitutives de base de données ou de manuels utilisateurs ; disques magnétiques, disques optiques ; Cédérom (préenregistrés) ; Dévédérom (préenregistrés) ; mémoires électroniques ; câbles électriques ou optiques ; appareils émetteurs et récepteurs informatiques et de communication ; supports électroniques de données exploitables par une machine et équipements pour le traitement de l'information, ordinateurs, et périphériques d'ordinateurs ; périphériques de scanners optiques, ;

Manuels et matières plastiques pour l'emballages pour d'appareils d'enregistrement, de transmission et de reproduction d'images et de documents, en particulier pour scanners ; manuels et matières plastiques pour l'emballages pour de logiciels de calibration pour ces scanners ; manuels et matières plastiques pour l'emballages d'appareils de mesure, en particulier pour appareils de mesure des couleurs ;

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; services de location de temps d'accès à des serveurs de bases de données et à des réseaux informatiques ; services de télécommunications, de messageries électroniques, et de communications de données ; services de diffusion d'informations et de programmes informatiques par le biais de télécommunications (y compris services en ligne) ; services d'accès, de transmission, d'échange et d'enregistrement de donnée électroniques par télécommunication ; services d'information en ligne concernant tous les domaines précités ; services de moteurs de recherche ; fourniture d'accès à des bases de données ; services de télécommunications et de communications de données ;

Conception et développement d'appareils et de logiciels permettant le traitement et le stockage électronique d'informations, fichiers, documents, et base de données ; services d'information en ligne concernant tous les services précités ; services de moteur de recherche ; services d'hébergement d'images, des données, de supports électroniques de données exploitables par une machine.