Marque renouvelée - Marque en vigueur

ITESOFT
ITESOFT, SOCIETE ANONYME

Numéro de dépôt :
93499372
Date de dépôt :
30/12/1993
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/12/2029

Présentation de la marque ITESOFT

Déposée le 30 décembre 1993 par la Société Anonyme (SA) ITESOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITESOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-07 du 18 février 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITESOFT domicilié(e) PARC D'ANDRON, LE SEQUOIA - 30470 - AIMARGUES - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASSIOPI, ..., Mme CORMIER FRANCOISE domicilié(e) 21 RUE CLER - 75007 - PARIS - France.

La marque ITESOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93499372.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 36 ans, la marque ITESOFT arrivera à expiration en date du 9 décembre 2029.

ITESOFT a également déposé les autres marques suivantes : ITESOFT.Form , ABC SIGMA , ITESOFT.FreeMind , FORMID , BUSINESS FIRST , FREE CLASS , ITESOFT.Quiz , ITESOFT.Check , Baromètre de la Dématérialisation , FORMREADER


ITESOFT, SOCIETE ANONYME - PARC D'ANDRON, LE SEQUOIA - 30470 - AIMARGUES - France


CASSIOPI, ..., Mme CORMIER FRANCOISE - 21 RUE CLER - 75007 - PARIS - France


Renouvellement sans limitation le 19 décembre 2003 n°2255111 - Publication au BOPI 2003-12-19

Inscription le 4 décembre 2001 - Transmission totale de propriété n°336242 - Publication au BOPI 2001-12-04

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1995-28

Publication - Publication le 18 févr. 1994 au BOPI 1994-07

Renouvellement sans limitation le 18 novembre 2013 n°2544227 - Publication le 28 mars 2014 au BOPI 2013-11-18

Inscription le 20 août 2014 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°629729 - Publication le 19 sept. 2014 au BOPI 2014-08-20

Renouvellement sans limitation le 9 décembre 2019 n°2733078 - Publication le 17 avr. 2020 au BOPI 2019-12-09

Etudes, Développement, Ingénierie Recherche, Logiciels, Location Analyse et Evaluation de Logiciels Conseil, Assistance, Formation et Expertise dans l'environnement de tout système permettant le traitement de l'information.Appareil et instrument scientifique Gestion de fichiers informatiques Echange ou transmission de données par télécommunication Programmation des ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.