Déposée par voie électronique le 9 décembre 2019 par ITESOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « iTESOFT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2020-01 du 3 janvier 2020.
Le déposant est ITESOFT domicilié(e) PARC D'ANDRON - 30470 - AIMARGUES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CASSIOPI, Madame Francoise CORMIER domicilié(e) 21 Rue Cler - 75007 - PARIS - France.
La marque iTESOFT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4606041.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITESOFT - PARC D'ANDRON - 30470 - AIMARGUES - France
CASSIOPI, Madame Francoise CORMIER - 21 Rue Cler - 75007 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 janv. 2020 au BOPI 2020-01
Enregistrement sans modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Logiciels adaptés à l'automatisation du traitement et de la gestion des flux d'informations; programmes informatiques et logiciels pour la saisie, la capture, l'identification, l'indexation, la reconnaissance, la lecture, la correction, la conversion, la gestion électronique, la circulation, la consultation, le stockage, l'archivage, l'intégration au sein des systèmes d'informations, de données, de caractères, de documents papier ou numériques; logiciels enregistrés; programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques; supports de données exploitables par une machine; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils et instruments scientifiques; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs; appareils, instruments, systèmes, algorithmes pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la transmission, la reproduction, la représentation, la modification, la conversion, la compilation, la décompilation, la fusion, l'amélioration, des images, des sons, des données, des signaux; manuels d'utilisation correspondants sous format électronique; matériel d'instruction concernant les programmes informatiques et les logiciels, les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les systèmes informatiques, les systèmes de traitement de l'information, tous enregistrés de manière magnétique, optique ou électronique.; Logiciels adaptés à l'automatisation du traitement et de la gestion des flux d'informations; programmes informatiques et logiciels pour la saisie, la capture, l'identification, l'indexation, la reconnaissance, la lecture, la correction, la conversion, la gestion électronique, la circulation, la consultation, le stockage, l'archivage, l'intégration au sein des systèmes d'informations, de données, de caractères, de documents papier ou numériques; logiciels enregistrés; programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques; supports de données exploitables par une machine; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs; appareils et instruments scientifiques; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs; appareils, instruments, systèmes, algorithmes pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la transmission, la reproduction, la représentation, la modification, la conversion, la compilation, la décompilation, la fusion, l'amélioration, des images, des sons, des données, des signaux; manuels d'utilisation correspondants sous format électronique; matériel d'instruction concernant les programmes informatiques et les logiciels, les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les systèmes informatiques, les systèmes de traitement de l'information, tous enregistrés de manière magnétique, optique ou électronique ;
Services d'abonnement à des services de télécommunications pour des tiers ; conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; reproduction de documents ; service de gestion informatisée de fichiers ; publicité en ligne sur un réseau informatique ;
Communication par terminaux d'ordinateurs; services de transmission d'informations par réseaux de communication nationaux et internationaux; service de télécommunications et de messagerie électronique par réseau Internet; échange ou transmission de données par télécommunication ;
Éducation ; formation ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; organisation et conduite de conférences ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;
Conseil, information, consultation, assistance, expertise, analyse, évaluation techniques, relatifs à la création, le développement, la conception, la mise en oeuvre, l'installation, l'implémentation, la personnalisation, le paramétrage, l'utilisation, l'application, l'évolution, la maintenance, la diffusion de programmes informatiques et de logiciels, et plus généralement dans le domaine des technologies de l'information, de l'informatique, des communications et dans l'environnement de tout système permettant le traitement de l'information; recherches et études dans le domaine des programmes informatiques et des logiciels, des technologies de l'information, de l'informatique, des communications et dans l'environnement de tout système permettant le traitement de l'information; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers; études de projets techniques; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), de documents d'un support physique vers un support électronique; programmation pour ordinateurs et analyse des systèmes informatiques; location de logiciels, d'équipement pour le traitement de l'information; création, développement, conception, installation, implémentation, paramétrage, application, mise à jour, entretien, maintenance de programmes informatiques et de logiciels de systèmes informatiques, de tout système permettant le traitement de l'information; concession de licences de droits de propriété intellectuelle et industrielle en matière de programmes informatiques et de logiciels, des technologies de l'information, de l'informatique, des communications et dans l'environnement de tout système permettant le traitement de l'information.
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