Marque enregistrée - Marque en non vigueur

FreeProcess
ITESOFT S.A.

Numéro de dépôt :
3190487
Date de dépôt :
18/10/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
18/10/2012
FreeProcess de ITESOFT

Présentation de la marque FreeProcess

Déposée le 18 octobre 2002 par la Société Anonyme (SA) ITESOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « FreeProcess » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-48 du 29 novembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITESOFT domicilié(e) Parc d'Andron Le Séquioa,30470 AIMARGUES - 30470 - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 265 323 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Géraldine PACAUT ITESOFT domicilié(e) Parc d'affaires SILIC 15 rue des Sorins,92741 NANTERRE cedex - 92741 - France.

La marque FreeProcess a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3190487.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FreeProcess est expirée depuis le 18 octobre 2012.

ITESOFT a également déposé les autres marques suivantes : ITESOFT.Form , ABC SIGMA , ITESOFT.FreeMind , FORMID , BUSINESS FIRST , FREE CLASS , ITESOFT.Quiz , ITESOFT.Check , Baromètre de la Dématérialisation , FORMREADER


ITESOFT S.A. - Parc d'Andron Le Séquioa,30470 AIMARGUES - 30470 - France - SIREN 330265323


Géraldine PACAUT ITESOFT - Parc d'affaires SILIC 15 rue des Sorins,92741 NANTERRE cedex - 92741 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-14

Publication - Publication le 29 nov. 2002 au BOPI 2002-48

Logiciels adaptés à l'automatisation du traitement et de la gestion des flux d'information ; programmes informatiques et logiciels pour la saisie, la capture, l'identification, l'indexation, la reconnaissance, la lecture, la saisie, la correction, la conversion, la gestion électronique, la circulation, la consultation, le stockage, l'archivage, l'intégration au sein des systèmes d'information, de données, de caractères, de documents papier ou numériques ; logiciels enregistrés ; programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques ; supports de données exploitables par une machine ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; appareils, instruments, systèmes, algorithmes pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la transmission, la reproduction, la représentation, la modification, la conversion, la compilation, la décompilation, la fusion, l'amélioration, des images, des sons, des données, des signaux ; manuels d'utilisation correspondants sous format électronique ; matériel d'instruction concernant les programmes informatiques et les logiciels, les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les systèmes informatiques, les systèmes de traitement de l'information, tous enregistrés de manière magnétique, optique ou électronique logiciels non enregistrés ; programmes informatiques enregistrés sur papier ; matériel d'accompagnement écrit pour les programmes informatiques et les logiciels, les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les systèmes informatiques, les systèmes de traitement de l'information, à savoir matériel d'instruction et d'enseignement, aides et manuels didactiques, documentations, livres, catalogues, modes d'emploi, indications, guides d'utilisation. conseil en organisation informatique, en commercialisation de systèmes informatiques ; conseil de gestion informatique ; gestion et location de fichiers informatiques ; saisie, traitement de données ; publicité pour les programmes informatiques et les logiciels, les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les systèmes informatiques, les systèmes de traitement de l'information. communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'information par réseaux de communication nationaux et internationaux ; service de télécommunication et de messagerie électronique par réseaux Internet ; échange ou transmission de données par télécommunication. formation relative à la création, le développement, la conception, la mise en oeuvre, l'installation, l'implémentation, la personnalisation, le paramétrage, l'utilisation, l'application, l'évolution, la maintenance, la diffusion de programmes informatiques et de logiciels ; formation dans le domaine des technologies de l'information, de l'informatique, des communications et dans l'environnement de tout système permettant le traitement de l'information. conseil, information, consultation, assistance, expertise, analyse, évaluation techniques, relatifs à la création, le développement, la conception, la mise en oeuvre, l'installation, l'implémentation, la personnalisation, le paramétrage, l'utilisation, l'application, l'évolution, la maintenance, la diffusion de programmes informatiques et de logiciels, et plus généralement dans le domaine des technologies de l'information, de l'informatique, des communications et dans l'environnement de tout système permettant le traitement de l'information ; recherche et étude dans le domaine des programmes informatiques et des logiciels, des technologies de l'information, de l'informatique, des communications et dans l'environnement de tout système permettant le traitement de l'information ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique) , de documents d'un support physique vers un support électronique ; programmation pour ordinateurs et analyse des systèmes informatiques ; location de logiciels, d'équipement pour le traitement de l'information ; création, développement, conception, installation, implémentation, paramétrage, application, mise à jour, entretien, maintenance, de programmes informatiques et de logiciels, de systèmes informatiques, de tout système permettant le traitement de l'information ; concession de licences de droits de propriété intellectuelle et industrielle en matière de programmes informatiques et de logiciels, des technologies de l'information, de l'informatique, des communications et dans l'environnement de tout système permettant le traitement de l'information.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.