Déposée le 16 janvier 2006 par la Société Anonyme (SA) ITESOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FreeLearn » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2006-09 du 3 mars 2006.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITESOFT domicilié(e) PARC D'ANDRON, LE SEQUOIA - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 265 323 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ITESOFT, M. RAST BENOIT domicilié(e) PARC D'ANDRON, LE SEQUOIA - 30470 - AIMARGUES - France.
La marque FreeLearn a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3404954.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITESOFT, Société Anonyme - PARC D'ANDRON, LE SEQUOIA - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 330265323
ITESOFT, M. RAST BENOIT - PARC D'ANDRON, LE SEQUOIA - 30470 - AIMARGUES - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-26
Publication - Publication le 3 mars 2006 au BOPI 2006-09
Renouvellement sans limitation le 28 décembre 2015 n°2605520 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2015-12-28
Logiciels adaptés à l'automatisation du traitement et de la gestion des flux d'information ; programmes informatiques et logiciels pour la saisie, la capture, l'identification, l'indexation, la reconnaissance, la lecture, la saisie, la correction, la conversion, la gestion électronique, la circulation, la consultation, le stockage, l'archivage, l'intégration au sein des systèmes d'information, de données, de caractères, de documents papier ou numériques ; logiciels enregistrés ; programmes informatiques et logiciels de toutes sortes quel que soit leur support d'enregistrement ou de diffusion ; supports d'enregistrement magnétiques, optiques et numériques ; supports de données exploitables par une machine ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; appareils et instruments scientifiques ; ordinateurs, périphériques d'ordinateurs ; appareils, instruments, systèmes, algorithmes pour l'enregistrement, le traitement, la réception, la transmission, la reproduction, la représentation, la modification, la conversion, la compilation, la décompilation, la fusion, l'amélioration, des images, des sons, des données, des signaux ; manuels d'utilisation correspondants sous format électronique ; matériel d'instruction concernant les programmes informatiques et les logiciels, les ordinateurs, les périphériques d'ordinateurs, les systèmes informatiques, les systèmes de traitement de l'information, tous enregistrés de manière magnétique, optique ou électronique.Communication par terminaux d'ordinateurs ; services de transmission d'information par réseaux de communication nationaux et internationaux ; service de télécommunication et de messagerie électronique par réseaux Internet ; échange ou transmission de données par télécommunication.Conseil, information, consultation, assistance, expertise, analyse, évaluation techniques, relatifs à la création, le développement, la conception, la mise en oeuvre, l'installation, l'implémentation, la personnalisation, le paramétrage, l'utilisation, l'application, l'évolution, la maintenance, la diffusion de programmes informatiques et de logiciels, et plus généralement dans le domaine des technologies de l'information, de l'informatique, des communications et dans l'environnement de tout système permettant le traitement de l'information ; recherche et étude technique dans le domaine des programmes informatiques et des logiciels, des technologies de l'information, de l'informatique, des communications et dans l'environnement de tout système permettant le traitement de l'information ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; conversion de données et de programmes informatiques (autre que conversion physique), de documents d'un support physique vers un support électronique ; programmation pour ordinateurs et analyse des systèmes informatiques ; location de logiciels, d'équipement pour le traitement de l'information ; création, développement, conception, installation, implémentation, paramétrage, application, mise à jour, entretien, maintenance, de programmes informatiques et de logiciels, de systèmes informatiques, de tout système permettant le traitement de l'information ; concession de licences de droits de propriété intellectuelle et industrielle en matière de programmes informatiques et de logiciels, des technologies de l'information, de l'informatique, des communications et dans l'environnement de tout système permettant le traitement de l'information.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
Services juridiques. Médiation. Services de sécurité pour la protection des biens et des individus. Agences matrimoniales. Etablissement d'horoscopes. Pompes funèbres. Services de crémation. Agences de surveillance nocturne. Surveillance des alarmes anti-intrusion. Consultation en matière de sécurité. Ouverture de serrures. Location de vêtements. Agences de détectives. Recherches judiciaires. Conseils en propriété intellectuelle. Services de réseautage social en ligne. Garde d’enfants à domicile.
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