Déposée le 3 septembre 2001 par la Société Anonyme (SA) ITESOFT
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « FREE CLASS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-41 du 12 octobre 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITESOFT domicilié(e) 43 boulevard des Bouvets - 92000 - NANTERRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 265 323 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ITESOFT domicilié(e) 43 boulevard des Bouvets - 92000 - NANTERRE - France.
La marque FREE CLASS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3119896.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
ITESOFT, société anonyme - 43 boulevard des Bouvets - 92000 - NANTERRE - France - SIREN 330265323
ITESOFT - 43 boulevard des Bouvets - 92000 - NANTERRE - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-07
Publication - Publication le 12 oct. 2001 au BOPI 2001-41
Renouvellement sans limitation le 18 mai 2011 n°2470828 - Publication le 1 juil. 2011 au BOPI 2011-05-18
Logiciels enregistrés, matériel et logiciel adaptés à la capture et au traitement des flux d'information, appareils et instruments scientifiques, appareils pour l'enregistrement, la transmission des images, équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs. conseil de gestion informatique, gestion et location de fichiers informatiques, saisie et traitement de données. conseil et consultation en matière d'ordinateur, élaboration (conception) de logiciels, programmation pour ordinateurs, location et maintenance de logiciels, ingéniérie à savoir recherche, étude, développement, assistance, expertise, analyse et évaluation dans le domaine de l'informatique et dans l'environnement de tout système permettant le traitement de l'information.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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