Marque renouvelée - Marque en vigueur

BUSINESS OCTAVIA
ITESOFT, société anonyme

Numéro de dépôt :
3626732
Date de dépôt :
02/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
02/02/2029
BUSINESS OCTAVIA de ITESOFT

Présentation de la marque BUSINESS OCTAVIA

Déposée le 2 février 2009 par la Société Anonyme (SA) ITESOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BUSINESS OCTAVIA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-11 du 13 mars 2009.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITESOFT domicilié(e) Le Sequoia, Parc d'Andron - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 265 323 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, CASSIOPI, Mme CORMIER Francoise domicilié(e) 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France.

La marque BUSINESS OCTAVIA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626732.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 35 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BUSINESS OCTAVIA arrivera à expiration en date du 2 février 2029.

ITESOFT a également déposé les autres marques suivantes : ITESOFT.Form , ABC SIGMA , ITESOFT.FreeMind , FORMID , BUSINESS FIRST , FREE CLASS , ITESOFT.Quiz , ITESOFT.Check , Baromètre de la Dématérialisation , FORMREADER


ITESOFT, société anonyme - Le Sequoia, Parc d'Andron - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 330265323


CASSIOPI, Mme CORMIER Francoise - 21 rue Cler - 75007 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28

Inscription le 7 janvier 2013 - Changement d'adresse n°591769 - Publication le 8 févr. 2013 au BOPI 2013-01-07

Inscription le 31 août 2018 - Transmission totale de propriété n°732302 - Publication le 28 sept. 2018 au BOPI 2018-08-31

Renouvellement sans limitation le 22 février 2019 n°2707426 - Publication le 21 juin 2019 au BOPI 2019-02-22

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Conseils en organisation et direction des affaires ; comptabilité ; gestion de fichiers informatiques ;

Conception et développement d'ordinateurs et de logiciels ; programmation pour ordinateur ; consultation en matière d'ordinateurs ; conversion de données et de programmes informatiques autre que conversion physique ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique.