Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Baromètre de la Dématérialisation
ITESOFT, SA

Numéro de dépôt :
3744408
Date de dépôt :
07/06/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
07/06/2020
Baromètre de la Dématérialisation de ITESOFT

Présentation de la marque Baromètre de la Dématérialisation

Déposée par voie électronique le 7 juin 2010 par la Société Anonyme (SA) ITESOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Baromètre de la Dématérialisation » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-28 du 16 juillet 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITESOFT domicilié(e) Parc d'Andron - Le Sequoia 30470 Aimargues - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITESOFT domicilié(e) Parc d'Affaires SILIC 43 Boulevard des Bouvets 92741 Nanterre Cedex - France.

La marque Baromètre de la Dématérialisation a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3744408.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Baromètre de la Dématérialisation est expirée depuis le 7 juin 2020.

ITESOFT a également déposé les autres marques suivantes : ITESOFT.Form , ABC SIGMA , ITESOFT.FreeMind , FORMID , BUSINESS FIRST , FREE CLASS , ITESOFT.Quiz , ITESOFT.Check , FORMREADER , CHECKSCAN


ITESOFT, SA - Parc d'Andron - Le Sequoia 30470 Aimargues - France


ITESOFT - Parc d'Affaires SILIC 43 Boulevard des Bouvets 92741 Nanterre Cedex - France


Publication - Publication le 16 juil. 2010 au BOPI 2010-28

Enregistrement sans modification - Publication le 29 oct. 2010 au BOPI 2010-43

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