Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ABC SIGMA
ITESOFT, S.A.

Numéro de dépôt :
3197228
Date de dépôt :
28/11/2002
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
28/11/2022
ABC SIGMA de ITESOFT

Présentation de la marque ABC SIGMA

Déposée le 28 novembre 2002 par la Société Anonyme (SA) ITESOFT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ABC SIGMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-02 du 10 janvier 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) ITESOFT domicilié(e) Parc d'Andron – le Sequoia - 30470 - AIMARGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 330 265 323 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, ITESOFT domicilié(e) Parc d'Andron – le Sequoia - 30470 - AIMARGUES - France.

La marque ABC SIGMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3197228.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 42

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ABC SIGMA est expirée depuis le 28 novembre 2022.

ITESOFT a également déposé les autres marques suivantes : ITESOFT.Form , ITESOFT.FreeMind , FORMID , BUSINESS FIRST , FREE CLASS , ITESOFT.Quiz , ITESOFT.Check , Baromètre de la Dématérialisation , FORMREADER , CHECKSCAN


ITESOFT, S.A. - Parc d'Andron – le Sequoia - 30470 - AIMARGUES - France - SIREN 330265323


ITESOFT - Parc d'Andron – le Sequoia - 30470 - AIMARGUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-26

Publication - Publication le 10 janv. 2003 au BOPI 2003-02

Renouvellement sans limitation le 6 septembre 2012 n°2508621 - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-09-06

Programme informatique et logiciel ; ordinateur, équipement et système pour le traitement de l'information programme informatique et logiciel sur papier ; produits de l'imprimerie ; matériel d'instruction et d'enseignement, documentation, guide d'utilisation services informatiques à savoir élaboration (conception) de logiciels, mise à jour de logiciels, locations de logiciels informatiques, conseils techniques informatiques, consultation en matière d'ordinateur ; conseil, assistance, analyse dans le domaine des technologies de l'information, de l'informatique (services rendus par des ingénieurs) ; recherche et étude dans l'environnement de tout système permettant le traitement de l'information (services rendus par des ingénieurs) ; programmation pour ordinateurs ; développement, conception, mise en œuvre (installation, implémentation, paramétrage, application) de programmes informatiques et de logiciels

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.