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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITESA
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ITESA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITESA
ITESA, SAS

Numéro de dépôt :
3801873
Date de dépôt :
31/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2021
ITESA de ITESA

Présentation de la marque ITESA

Déposée le 31 janvier 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITESA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ITESA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-08 du 25 février 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITESA domicilié(e) 30 AVENUE FERNAND SARDOU - 13016 - MARSEILLE - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 980 932 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITESA domicilié(e) 30 AVENUE FERNAND SARDOU - 13016 - MARSEILLE - France.

La marque ITESA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3801873.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITESA est expirée depuis le 31 janvier 2021.

ITESA a également déposé les autres marques suivantes : IT+ PROTECT , MY CITADEL , @ VISION , @Vision , e-pro


ITESA, SAS - 30 AVENUE FERNAND SARDOU - 13016 - MARSEILLE - France - SIREN 311980932


ITESA - 30 AVENUE FERNAND SARDOU - 13016 - MARSEILLE - France


Publication - Publication le 25 févr. 2011 au BOPI 2011-08

Inscription le 9 mai 2011 - Retrait partiel n°548348 - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-05-09

Enregistrement avec modification - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Appareils et instruments nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; tous les produits précités n'étant pas relatifs au domaine de la métrologie.

Conseil en matériel de sécurité.