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Marques déposées par la société ITEP CENTRE BOURNEVILLE
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DIP DOSSIER INFORMATISE PARTAGE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIP DOSSIER INFORMATISE PARTAGE
ITEP CENTRE BOURNEVILLE

Numéro de dépôt :
3373609
Date de dépôt :
26/07/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/07/2015
DIP DOSSIER INFORMATISE PARTAGE de ITEP CENTRE BOURNEVILLE

Présentation de la marque DIP DOSSIER INFORMATISE PARTAGE

Déposée le 26 juillet 2005 par la société ITEP CENTRE BOURNEVILLE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DIP DOSSIER INFORMATISE PARTAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-36 du 9 septembre 2005.

Le déposant est la société ITEP CENTRE BOURNEVILLE domicilié(e) 120 RUE DU MAS PRUNET,34070 MONTPELLIER - 34070 - France et immatriculée sous le numéro RCS 339 774 424 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONSIEUR HENRI KAUFMANN ITEP CENTRE BOURNEVILLE domicilié(e) 120 RUE DU MAS PRUNET,34070 MONTPELLIER - 34070 - France.

La marque DIP DOSSIER INFORMATISE PARTAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3373609.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIP DOSSIER INFORMATISE PARTAGE est expirée depuis le 26 juillet 2015.


ITEP CENTRE BOURNEVILLE - 120 RUE DU MAS PRUNET,34070 MONTPELLIER - 34070 - France - SIREN 339774424


MONSIEUR HENRI KAUFMANN ITEP CENTRE BOURNEVILLE - 120 RUE DU MAS PRUNET,34070 MONTPELLIER - 34070 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-08

Publication - Publication le 9 sept. 2005 au BOPI 2005-36

Conception et développement d'un logiciel de gestion de dossier d'usagers d'établissement social et médico-social.