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Marques déposées par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ITEM
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RESEAU ECO-ENERGIES
Marque expirée - Marque en non vigueur

RESEAU ECO-ENERGIES
Eurl ITEM

Numéro de dépôt :
3564292
Date de dépôt :
21/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. RENNES
Date d'expiration :
21/03/2018
RESEAU ECO-ENERGIES de ITEM

Présentation de la marque RESEAU ECO-ENERGIES

Déposée le 21 mars 2008 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ITEM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. RENNES), la marque française « RESEAU ECO-ENERGIES »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) ITEM domicilié(e) 9 chemin de la Rabottière,49125 TIERCE - 49125 - France et immatriculée sous le numéro RCS 484 249 438 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Daniel SUZENNE domicilié(e) 9, chemin de la Rabottière,49125 TIERCE - 49125 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque RESEAU ECO-ENERGIES est expirée depuis le 21 mars 2018.

ITEM a également déposé les autres marques suivantes : Réseau Proéco – Solaire , ITEM WIRELESS , Réseau Proéco – PAC , BIONIGEL , SANIJEM , Réseau Proéco – Label , DUOLIB , Réseau Proéco – Bois , mixexperience , AUTOMAT and FOOD


Eurl ITEM - 9 chemin de la Rabottière,49125 TIERCE - 49125 - France - SIREN 484249438


Daniel SUZENNE - 9, chemin de la Rabottière,49125 TIERCE - 49125 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-35

Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17

Appareil de chauffage, de climatisation, de ventilation, de distribution d'eau. Installations de chauffage ou de climatisation.