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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITELLIANCE
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ITELLIANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ITELLIANCE
ITELLIANCE, SAS

Numéro de dépôt :
3805831
Date de dépôt :
12/02/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
12/02/2021
ITELLIANCE de ITELLIANCE

Présentation de la marque ITELLIANCE

Déposée par voie électronique le 12 février 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) ITELLIANCE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ITELLIANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-09 du 4 mars 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) ITELLIANCE domicilié(e) 5 Les Tertreaux - 44119 - TREILLIERES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ITELLIANCE domicilié(e) 5 Les Tertreaux - 44119 - TREILLIERES - France.

La marque ITELLIANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3805831.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ITELLIANCE est expirée depuis le 12 février 2021.


ITELLIANCE, SAS - 5 Les Tertreaux - 44119 - TREILLIERES - France


ITELLIANCE - 5 Les Tertreaux - 44119 - TREILLIERES - France


Publication - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-09

Enregistrement sans modification - Publication le 3 juin 2011 au BOPI 2011-22

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction ou le traitement du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur.