Marque enregistrée - Marque en vigueur

Hospiway
Itelis, SA à Directoire et Conseil de Surveillance

Numéro de dépôt :
4238764
Date de dépôt :
07/01/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
07/01/2026
Hospiway de Itelis

Présentation de la marque Hospiway

Déposée le 7 janvier 2016 par la Société Anonyme (SA) Itelis auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Hospiway » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-04 du 29 janvier 2016.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) Itelis domicilié(e) Tour la Villette, 6 rue Emile Reynaud - 75019 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 440 358 471 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Itelis, Mle Bonnet Aurélia domicilié(e) Tour la Villette, 6 rue Emile Reynaud - 75019 - PARIS - France.

La marque Hospiway a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4238764.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

05 10 36

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Hospiway arrivera à expiration en date du 7 janvier 2026.

Itelis a également déposé les autres marques suivantes : @PPLITELIS , Préventelis , Fraud system , ITELIS * EN CONFIANCE POUR MA SANTE , Hospitelis , SITU@LIS , CONNECT@IDE , IT Control , Price control , Opticien Confiance Itelis


Itelis, SA à Directoire et Conseil de Surveillance - Tour la Villette, 6 rue Emile Reynaud - 75019 - PARIS - France - SIREN 440358471


Itelis, Mle Bonnet Aurélia - Tour la Villette, 6 rue Emile Reynaud - 75019 - PARIS - France


Publication - Publication le 29 janv. 2016 au BOPI 2016-04

Inscription le 23 mars 2016 - Retrait partiel n°665546 - Publication le 22 avr. 2016 au BOPI 2016-03-23

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture ; bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées ;

Assurances ; services bancaires ; service bancaires en ligne ; affaires immobilières ; services de caisses de prévoyance ; émission de chèques de voyage ou de cartes de crédit ; estimations immobilières ; gestion financière ; gérance de biens immobiliers ; services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.