Marque expirée - Marque en non vigueur

Med'In Spa
Itelcom, eurl

Numéro de dépôt :
3627961
Date de dépôt :
06/02/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/02/2019
Med\'In Spa de Itelcom

Présentation de la marque Med'In Spa

Déposée le 6 février 2009 par l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Itelcom auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Med'In Spa »

Le déposant est l'Entreprise Unipersonelle à Responsabilité Limité (EURL) Itelcom domicilié(e) 2 Impasse de La Sableyre - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Itelcom domicilié(e) 2 Impasse de La Sableyre - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

03 05 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Med'In Spa est expirée depuis le 6 février 2019.

Itelcom a également déposé les autres marques suivantes : ITELCOM COM SI C ESTAIT VOUS


Itelcom, eurl - 2 Impasse de La Sableyre - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


Itelcom - 2 Impasse de La Sableyre - 33260 - LA TESTE DE BUCH - France


Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11

Enregistrement avec modification - Publication le 26 août 2011 au BOPI 2011-34

Inscription le 3 août 2011 - Rejet partiel n°555059 - Publication le 2 sept. 2011 au BOPI 2011-08-03

Savons huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour les cheveux ; dentifrices ; dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; tous ces produits étant à usage médicale.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; substances diététiques à usage médical ; bains médicinaux ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ;

Services médicaux ; chirurgie esthétique ; maisons médicalisées ; maisons de convalescence ou de repos.