ACTILIANCE ALLIANCE DES EXPERTS EN ACTIFS VEGETAUX
Marque enregistrée - Marque en vigueur
ACTILIANCE ALLIANCE DES EXPERTS EN ACTIFS VEGETAUX
ITEIPMAI, ASSOCIATION PHARMANAGER, SARL VEGEPOLYS INNOVATION, ASSOCIATION
Numéro de dépôt :
4345706
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2027
Présentation de la marque ACTILIANCE ALLIANCE DES EXPERTS EN ACTIFS VEGETAUX
Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par ITEIPMAI, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHARMANAGER, VEGEPOLYS INNOVATION
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « ACTILIANCE ALLIANCE DES EXPERTS EN ACTIFS VEGETAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2017-14 du 7 avril 2017.
Les déposants sont ITEIPMAI, ASSOCIATION domicilié(e) CROIX DE BELLE TETE, MELAY, 49120 CHEMILLE EN ANJOU - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHARMANAGER domicilié(e) 4 RUE MAX RICHARD - 49100 - ANGERS - France, VEGEPOLYS INNOVATION, ASSOCIATION domicilié(e) MAISON DU VEGETAL, 26 RUE JEAN DIXMERAS - 49044 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGEPOLYS INNOVATION, Mme. Cécile ABALAIN domicilié(e) 26 RUE JEAN DIXMERAS - 49066 - ANGERS CEDEX 01 - France.
La marque ACTILIANCE ALLIANCE DES EXPERTS EN ACTIFS VEGETAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345706.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTILIANCE ALLIANCE DES EXPERTS EN ACTIFS VEGETAUX arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.
ITEIPMAI, ASSOCIATION - CROIX DE BELLE TETE, MELAY, 49120 CHEMILLE EN ANJOU - France
PHARMANAGER, SARL - 4 RUE MAX RICHARD - 49100 - ANGERS - France
VEGEPOLYS INNOVATION, ASSOCIATION - MAISON DU VEGETAL, 26 RUE JEAN DIXMERAS - 49044 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 4
VEGEPOLYS INNOVATION, Mme. Cécile ABALAIN - 26 RUE JEAN DIXMERAS - 49066 - ANGERS CEDEX 01 - France
Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14
Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31
Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;
Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;
Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;
Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;
Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;
Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.
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