Marque enregistrée - Marque en vigueur

ACTILIANCE ALLIANCE DES EXPERTS EN ACTIFS VEGETAUX
ITEIPMAI, ASSOCIATION
PHARMANAGER, SARL
VEGEPOLYS INNOVATION, ASSOCIATION

Numéro de dépôt :
4345706
Date de dépôt :
14/03/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/03/2027
ACTILIANCE ALLIANCE DES EXPERTS EN ACTIFS VEGETAUX de ITEIPMAI

Présentation de la marque ACTILIANCE ALLIANCE DES EXPERTS EN ACTIFS VEGETAUX

Déposée par voie électronique le 14 mars 2017 par ITEIPMAI, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHARMANAGER, VEGEPOLYS INNOVATION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ACTILIANCE ALLIANCE DES EXPERTS EN ACTIFS VEGETAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-14 du 7 avril 2017.

Les déposants sont ITEIPMAI, ASSOCIATION domicilié(e) CROIX DE BELLE TETE, MELAY, 49120 CHEMILLE EN ANJOU - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) PHARMANAGER domicilié(e) 4 RUE MAX RICHARD - 49100 - ANGERS - France, VEGEPOLYS INNOVATION, ASSOCIATION domicilié(e) MAISON DU VEGETAL, 26 RUE JEAN DIXMERAS - 49044 - ANGERS CEDEX 01 - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, VEGEPOLYS INNOVATION, Mme. Cécile ABALAIN domicilié(e) 26 RUE JEAN DIXMERAS - 49066 - ANGERS CEDEX 01 - France.

La marque ACTILIANCE ALLIANCE DES EXPERTS EN ACTIFS VEGETAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4345706.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTILIANCE ALLIANCE DES EXPERTS EN ACTIFS VEGETAUX arrivera à expiration en date du 14 mars 2027.


ITEIPMAI, ASSOCIATION - CROIX DE BELLE TETE, MELAY, 49120 CHEMILLE EN ANJOU - France

PHARMANAGER, SARL - 4 RUE MAX RICHARD - 49100 - ANGERS - France

VEGEPOLYS INNOVATION, ASSOCIATION - MAISON DU VEGETAL, 26 RUE JEAN DIXMERAS - 49044 - ANGERS CEDEX 01 - France - SIREN 4


VEGEPOLYS INNOVATION, Mme. Cécile ABALAIN - 26 RUE JEAN DIXMERAS - 49066 - ANGERS CEDEX 01 - France


Publication - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2017-14

Enregistrement sans modification - Publication le 4 août 2017 au BOPI 2017-31

Produits chimiques destinés à l'industrie et aux sciences ; produits chimiques destinés à la photographie ; produits chimiques destinés à l'agriculture ; produits chimiques destinés à l'horticulture ; produits chimiques destinés à la sylviculture ; matières plastiques à l'état brut ; engrais ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe de métaux ; préparations pour la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie ; sel pour conserver, autre que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel ;

Huiles industrielles ; graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser et lier la poussière ; combustibles  (y compris les essences pour moteurs) ; matières éclairantes ; bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;

Produits pharmaceutiques ; produits vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; savons désinfectants ; savons médicinaux ; shampoings médicamenteux ; dentifrices médicamenteux ; aliments diététiques à usage médical ; aliments diététiques à usage vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires ; articles pour pansements ; matières pour plomber les dents ; matières pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits antibactériens pour le lavage des mains ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides ; herbicides ; préparations pour le bain à usage médical ; culottes hygiéniques ; serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ; préparations chimiques à usage pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire ;

Produits de l'agriculture et de l'aquaculture, produits de l'horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; coquillages vivants ; insectes comestibles vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; bois bruts ; fourrages ;

Bières ; eaux minérales (boissons) ; eaux gazeuses ; boissons à base de fruits ; jus de fruits ; sirops pour boissons ; préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruits ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Evaluations techniques concernant la conception (travaux d'ingénieurs) ; recherches scientifiques ; recherches techniques ; conception d'ordinateurs pour des tiers ; développement d'ordinateurs ; conception de logiciels ; développement de logiciels ; recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; élaboration (conception) de logiciels ; installation de logiciels ; maintenance de logiciels ; mise à jour de logiciels ; location de logiciels ; programmation pour ordinateurs ; analyse de systèmes informatiques ; conception de systèmes informatiques ; services de conseillers en matière de conception et de développement de matériel informatique ; numérisation de documents ; logiciel-service (SaaS) ; informatique en nuage ; conseils en technologie de l'information ; hébergement de serveurs ; contrôle technique de véhicules automobiles ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'uvres d'art ; audits en matière d'énergie ; stockage électronique de données ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services médicaux ; services vétérinaires ; services pour le soin de la peau (soins d'hygiène et de beauté) ; assistance médicale ; chirurgie esthétique ; services hospitaliers ; maisons médicalisées ; services de maisons de convalescence ; services de maisons de repos ; services d'opticiens ; services de médecine alternative ; services de salons de beauté ; services de salons de coiffure ; toilettage d'animaux de compagnie ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes.